Anciens défis et les nouvelles pratiques commerciales dans le marché intérieur
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Anciens défis et les nouvelles pratiques commerciales dans le marché intérieur
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Normes de performance en matière d'émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et pour les véhicules utilitaires légers neufs pour les années 2025 à 2027
Proposition de la Commission
Article 1, § 1, point 1 Règlement (UE) 2019/631 Article 1, § 5 bis - Am 3S= 19S=
Article 1, § 1, point 1 Règlement (UE) 2019/631 Article 4, § 1 bis - Am 9= 20=
Article 1, § 1, point 2 Règlement (UE) 2019/631 Article 6, § 2, alinéa 1 bis - Am 10
Article 1, § 1, point 3 Règlement (UE) 2019/631 Article 8 - Am 21S
Article 1, § 1, après le point 3 Règlement (UE) 2019/631 Article 15, § 1 - Am 23
Retour des enfants ukrainiens transférés de force et déportés par la Russie
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Violations of religious freedom in Tibet
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Arrestation et le risque d’exécution de Tundu Lissu, président de Chadema, principal parti d’opposition en Tanzanie
Après le § 5 - Am 1
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section X – Service européen pour l’action extérieure
Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section IV – Cour de justice
Cristian Terheş - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section VIII – Médiateur européen
Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section IX – Contrôleur européen de la protection des données
Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section VII – Comité des régions
Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section I – Parlement européen
Monika Hohlmeier - Proposition de décision
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section VI – Comité économique et social européen
Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget du Parquet européen pour l’exercice 2023
Tomáš Zdechovský - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section V – Cour des comptes
Dick Erixon - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section II – Conseil européen et Conseil
Joachim Stanisław Brudziński - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget des entreprises communes de l’Union européenne pour l’exercice 2023
Michal Wiezik - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Budget à long terme rénové pour l’Union dans un monde en mutation
Siegfried Mureşan, Carla Tavares - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Rapports 2023 et 2024 de la Commission sur le Kosovo
Riho Terras - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2023, section III – Commission et agences exécutives et les neuvième, dixième et onzième Fonds européens de développement
Niclas Herbst - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Rapports 2023 et 2024 de la Commission sur la Turquie
Nacho Sánchez Amor - Proposition de résolution (ensemble du texte)