En cours1 scrutinL'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 27 ter (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 27 ter (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 27 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 27 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 26 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 26 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 24 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 24 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 23 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'article 23 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).