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l'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

14 mai 202517e législature·Scrutin n°1670
Adopté
57%
85 pour60 contre4 abstentions2 non-votants(149 exprimés)

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Pour Contre Abstention