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l'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (première lecture).

1 avril 202517e législature·Scrutin n°1197
Rejeté
22%
43 pour154 contre3 abstentions2 non-votants(200 exprimés)