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l'amendement n° 3336 de M. de Lépinau à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).

5 juin 202416e législature·Scrutin n°4060
Rejeté
20%
28 pour108 contre5 abstentions1 non-votants(141 exprimés)