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l'amendement n° 56 de M. Ménagé après l'article 6 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).

27 mars 202416e législature·Scrutin n°3597
Rejeté
39%
34 pour52 contre1 abstentions1 non-votants(87 exprimés)