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l'amendement n° 140 de Mme Tiegna et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

14 mars 202416e législature·Scrutin n°3492
Adopté
61%
65 pour39 contre2 abstentions1 non-votants(106 exprimés)