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l'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.

29 novembre 202316e législature·Scrutin n°3057
Rejeté
37%
42 pour70 contre1 abstentions1 non-votants(113 exprimés)

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Scrutin AN n°3057 — l'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe. — Qui Vote Quoi