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l'amendement n° 333 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

21 juillet 202316e législature·Scrutin n°2472
Rejeté
26%
24 pour68 contre0 abstentions1 non-votants(92 exprimés)