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l'amendement n° 15 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

21 mars 202316e législature·Scrutin n°1244
Rejeté
40%
51 pour70 contre6 abstentions1 non-votants(127 exprimés)