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l'amendement n° 338 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 1er D du projet de loi relatif à l'accélération des procédures lièes à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).

13 mars 202316e législature·Scrutin n°1175
Rejeté
44%
53 pour66 contre1 abstentions1 non-votants(120 exprimés)

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Pour Contre Abstention
Scrutin AN n°1175 — l'amendement n° 338 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 1er D du projet de loi relatif à l'accélération des procédures lièes à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture). — Qui Vote Quoi